Mention légales

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.athletismesaintpantaleon.com.

CONTACT

Président de l’association, M.Feuillade Jean-François

Stade Georges Auger

595 Av. Charles de Gaulle, 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche

Site Web: https://www.athletismesaintpantaleon.com.

MENTIONS LÉGALES ÉDITEUR

Melsit par Mélissande Lagrave

1812 Les Veyssières,

19350 Concèze

contact@melsit.com

06.13.24.03.32

https://www.melsit.com/

Directeur de publication: Mélissande Lagrave

Hébergeur: OVH

MENTIONS LÉGALES HÉBERGEUR

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CRÉDITS

Icônes: Canva (licence professionnelle)

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive du club d’athlétisme de Saint-Pantaléon et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable du club d’athlétisme de Saint-Pantaléon.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.